Extrait de la table nominative 1902 à 1905

THUILLIER . Seine. - 1902 : dépose une pétition du personnel employé et ouvrier de l'usine de pétroles, d'huiles et de paraffine de Pantin (Seine) [14 mars] (J.O., p. 459). - Membre de Commissions (F. 18, 45, 68, 71 ; J.O., p. 1217, 4071, 7375 7538). - 1903 : dépose et lit son rapport sur les élections des Côtes-du-Nord [16 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 8). - Dépose un rapport de la Commission des finances sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1903 (Budget annexe de l'Imprimerie nationale) [17 mars] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 447 ; I. 97). - Membre de Commissions (F. 5, 13, 45,47, 67, 73, 78 ; J.O., p. 359, 661, 3380, 3435, 6458, 6882, 7155). - 1904 : dépose et lit un rapport sur l'élection de l'Hérault [17 novembre) (A. t. II, p. 72 ; J.O.. p. 932 ; I. 299). - Membre de Commissions (F. 5, 16, 42, 61, 75, 81 ; J.O., p. 499, 1147, 3543, 6346, 7310, 7726). - 1905 : dépose un rapport sur le projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 12 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par celle du 25 juillet 1893, relatif aux indemnités de résidence des instituteurs et institutrices des communes de la Seine [14 décembre] (A. t. II, p. 651 ; J.O., p. 1781 ; I. 331). - Membre de Commissions (F. 14, 27, 54, 65, 67, 72, 76, 93, 101 ; J.O., p. 994, 1696, 2377, 3970, 4044, 4304, 6441, 7056, 7297).