TRABAND (André), sénateur du Bas-Rhin (UC).
Remplace le 6 mars 1992, en qualité de sénateur, M. Marcel Rudloff nommé membre du Conseil constitutionnel (JO Lois et décrets du 7 mars 1992).
Décédé le 6 avril 1992 (JO Lois et décrets du 8 avril 1992).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
TRABAND (André), sénateur du Bas-Rhin (UC).
Remplace le 6 mars 1992, en qualité de sénateur, M. Marcel Rudloff nommé membre du Conseil constitutionnel (JO Lois et décrets du 7 mars 1992).
Décédé le 6 avril 1992 (JO Lois et décrets du 8 avril 1992).