TRÉHOUART (M. le vice-amiral). -- Nommé Sénateur par décret du 16 août 1859, t. 1, p. 26. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 17. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 37 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 423 ; t. 4, p. 141 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une modification de l'article 1 er de la loi du 20 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée navale, t. 1, p. 614 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la levée de la prohibition de sortie des écorces à tan, des bois à brûler, des charbons de bois et de chèvenottes et des perches, et à l'exportation de ces produits en franchise de droits, t. 3, p. 308 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur l'émigration, t. 4, p. 224 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : 1° à l'émission de 287 618 obligations par la Ville de Paris ; 2° à l'affectation d'une somme de 10 millions par le département de la Seine, t. 5, p. 5.
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