TRÉHOUART (M. le vice-amiral). -- Est nommé : président du 5 e bureau, 4 e organisation, t. 3, p. 3 ; -- vice-président du 2 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 374 ; -- vice-président du 3 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 650. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie d'une commission chargée de vérifier la constitutionnalité de décrets nommant de nouveaux sénateurs, t. 1, p. 24. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 2, p. 422 ; t. 3, p. 501 ; t. 4, p. 5, 218 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte relatif au mariage des étrangers immigrants dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, t. 3, p. 376.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.