TREILLE (Georges), sénateur des Deux-Sèvres (rattaché administrativement au groupe UC).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des lois.
De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement: (JO Débats du 4 décembre 1992) (p. 3660) - Ministère : Défense - Avenir des sous-officiers - Défense nationale.