Tables nominatives

TROPLONG (M.), l'un des Grands-dignitaires du Sénat, Président. -- Siège comme Président, et prend part au vote dans les séances des 28 janvier, t, 1, p. 19 ; 10 février, t. 1, p. 35 ; 11 février, t. 1, p. 49 ; 17 février, t. 1, p. 61 ; 20 février, t. 1, p. 79 ; 21 février, t. 1, p. 179 ; 22 février, t. 1, p. 271 ; 24 février, t. 1, p. 363 ; 25 février, t. 1, p. 457 ; 26 février, t. 2, p. 1 ; 27 février, t. 2, p. 89 ; 28 février, t. 2, p. 185 ; 1 ^er mars, t. 2, p. 281 ; 3 mars, t. 2, p. 387 ; 15 mars, t. 3, p. 1 ; 20 mars, t. 3, p. 73 ; 26 mars, t. 3, p. 160 ; 29 mars, t. 3, p. 259 ; 5 avril, t. 3, p. 375 ; 9 avril, t. 3, p. 477 ; 25 avril, t. 3, p. 565 ; 30 avril, t. 4, p. 1 ; 3 mai, t. 4, p. 59 ; 7 mai, t. 4, p. 161 ; 14 mai, t. 4, p. 273 ; 19 mai, t. 4, p. 383 ; 23 mai, l. 4, p. 489 ; 28 mai, t. 4, p. 561 ; 4 juin, t. 8, p. 1 ; 13 juin, t. 5, p. 85 ; 18 juin, t. 5, p. 197 ; 20 juin, t. 5, p. 286 ; 23 juin, t. 5, p. 380 ; 27 juin, t. 5, p. 484 ; 28 juin, t. 6, p. 1 ; 30 juin, t. 6, p. 126, 1 ^er juillet, t. 6, p. 222 ; 2 juillet, t. 6, p. 338. -- Complimente S. M. l'Empereur à l'occasion du 1 ^er janvier, t. 1, p. 4. -- Annonce qu'il a reçu de M. le ministre d'État le Rapport adressé à l'Empereur sur la suite donnée aux pétitions renvoyées par le Sénat, pendant la dernière session, t. 1, p. 30. -- Donne acte à MM. les ministres, Commissaires du Gouvernement, du dépôt de l' Exposé de la situation de l'Empire et du Recueil des documents diplomatiques, t 1, p. 31. -- Ses observations en réponse à M. le marquis de Boissy demandant la remise de la délibération sur la loi relative à la conversion des rentes, t. 1, p. 55, 56. -- Donne lecture du projet d'Adresse, t. 1, p. 69. -- Annonce le décès de M. le vice-amiral comte Casy. t. 1, p. 81. -- Ses observations dans la discussion sur un incident au procès-verbal lu à la séance du 21 février, t. 1, p. 180, 181 ; -- sur le projet d'Adresse : discussion générale, t. 1, p. 119, 120, 212, 217, 230. -- Recommande au Sénat la modération dans ses discussions, t. 2, p. 280. -- Ses observations sur le § 2 du projet d'Adresse (Presse) , incident sur une phrase du discours de S. A. I. le Prince Napoléon, t. 1, p. 337, 350, 356, 358, 361, 363 ; -- ( Relations commerciales avec l'Amérique), t. 1, p. 384, 385, 386, 387, 393, 407, 413 ; ( Société de Saint-Vincent de Paul), t. 1, p. 537, 533, 540 ; -- sur une phrase du discours de M. le marquis de Boissy, t. 1, p. 459, 460, 463 ; -- sur le § 9 du projet d'Adresse (Affaires étrangères), t. 2, p. 1 71, 1 72 ; -- sur le § 10 (Italie, question romaine), t. 2, p. 179, 201, 393, 395. -- Présente l'Adresse à Sa Majesté, t. 2, p. 470. -- Annonce le décès du général Korte, t. 2, p. 187. -- Ses observations dans un incident au sujet de l'interprétation donnée à l'Adresse ; du Sénat par le Président du Conseil des ministres à Turin, t. 3, p. 4, 5 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de la discussion sur cet incident, t. 3, p. 16 ; -- sur une pétition demandant qu'il soit interdit aux magistrats de se porter candidats à des fonctions électives dans le ressort du tribunal où ils siègent, t, 3, p. 178, 179 ; -- sur un incident relatif au prolongement de la rue Corneille à travers le jardin du Luxembourg, t. 3, p. 260, 261. -- Annonce le décès de M. de Sivry, t. 3, p, 483 ; -- Le décès du général Piat, t. 3, p. 566. -- Ses observations sur un incident relatif à l'ordre suivi dans l'examen des pétitions, t. 3, p. 615, 616, 617 ; -- dans la discussion sur une pétition de Mgr l'archevêque de Rennes qui dénonce comme inconstitutionnels deux arrêtés préfectoraux nommant un instituteur et une institutrice, t. 4, p. 102, 167, 170, 174, 173 ; -- à l'occasion de la lecture d'un rapport sur une pétition non inscrite à l'ordre du jour, t. 4, p. 147, 149 ; -- à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 7 mai, t. 4, p. 162 ; -- sur un incident relatif à l'ordre à suivre dans la discussion de deux rapports, présentés par M. Mallet, sur des pétitions relatives aux eaux de Paris, t. 4, p. 391, 392, 393 ; -- sur une demande d'impression des pétitions dénonçant comme inconstitutionnel un décret qui autorise les travaux à faire pour la dérivation des sources de la Dhuis, t. 4, p. 400, 407 ; -- sur un rapport concernant des lois d'intérêt local, qui ne s'est pas borné à l'examen de la question constitutionnelle, t. 4, p. 587 ; -- sur la question de savoir si un étranger a le droit d'adresser une pétition au Sénat, t, 5, p. 194 ; -- sur une réclamation incidente de M. le marquis de Boissy sur les manifestations hostiles qui auraient eu lieu à Londres à la réception de nouvelles de l'expédition du Mexique, t. 5, p, 369 ; -- sur la question de savoir si, en raison de l'inconvenance de la forme, il sera donné lecture d'une pétition qui dénonce comme inconstitutionnel le décret relatif à la mise à la retraite des magistrats, t. 6, p. 300, 301, 303 ; -- sur un incident, à l'occasion d'une pétition demandant la modification des articles 34 et 35 de la Constitution, t. 6, p. 406.