VAILLANT (S. Ex. le maréchal). -- Est nommé : président du 1 er bureau, 2 e organisation, t 1, p. 670 ; -- président du 3 e bureau, 3° organisation, t. 3, p. 427 ; -- président du 1 er bureau, 4 e organisation, t. 4, p. 356 ; -- président du 1 er bureau, 5 e organisation, t. 5, p. 194 ; -- président du 4 e bureau, 6 e organisation, t. 6, p. 3 ; -- vice-président du 2 e bureau, 7 e organisation, t. 7, p. 297 ; -- président du 4 e bureau, 8 e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer de Bressuire à Poitiers, t. 8, p. 4. -- Est entendu : sur une pétition relative à la perception des impôts dans les faubourgs de Toulon, t. 1, p. 168 à 171 ; -- sur une pétition réclamant des facilités pour l'étude des oeuvres d'art réunis dans nos musées, t, 2, p. 418. -- Session extraordinaire. -- Est nommé président du 2 e bureau, t. 9, p. 15. -- Est nommé membre d'une commission chargée d'examiner un projet de loi relatif à l'augmentation des forces militaires de la France, t. 9, p. 34.
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