VELTEN. Bouches-du-Rhône. - Demande un congé [20 mai] (A.. t. II, p. 461 ; J.O., c.r., p. 461). - Membre de Commissions (F. 5, 15 ; J.O., p. 372, 934).
VELTEN. Bouches-du-Rhône. - Rapporteur de la Commission relative au canal des Alpines (J.O., p. 5286 ; F. 4). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à un nouveau bail d'exploitation et d'entretien du canal des Alpines [4 novembre] (A., t. I, p. 1009 ; J.O., c.r., p. 1009 ; I. 4). Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5202).