Tables nominatives

VUITRY (M.). -- Est nommé secrétaire du 4 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 32 ; -- vice-président du 3 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 6, p. 671 ; -- vice-président du 5 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 4, p. 367 ; -- vice-président du 5 ^e bureau, 6 ^e organisation, t. 6, p. 3 ; -- président du 5 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre : de la 2 ^e commission des pétitions, t, 1, p. 671 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Orléans à Châlons-sur-Marne, t. 3, p. 428 ; -- de la commission chargée d'examiner une plainte formée contre M. Chaix d'Est-Ange, t. 4, p. 187 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la procédure à suivre devant les conseils de préfecture, t. 7, p. 384 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la nomination des maires et adjoints, t. 8, p. 100 ; -- de la commission chargée d'examiner les lois de finances, t. 8, p. 556. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 123, 309, 317, 559 ; t. 6, p. 51. -- Est entendu : sur des pétitions relatives à des modifications à introduire dans notre système monétaire, t. 3, p. 320 ; -- sur une pétition réclamant le droit à pension pour les commissaires de police, t. 4, p. 314 ; -- sur une plainte formée par M. Mirès contre M. Chaix d'Est-Ange, t. 4, p. 435 ; -- sur une pétition réclamant le payement de travaux exécutés pour la commune de Régny (Loire), t. 4, p. 526 ; -- sur une pétition dénonçant un conseiller de préfecture qui tiendrait un cabinet d'affaires, t. 6, p. 96, 408 ; -- sur le projet de révision du règlement (comité secret), t. 6, p. 520, 525, 600 ; amendement relatif à la réglementation des questions, t. 6, p. 561 ; amendement relatif à l'administration intérieure du Sénat, t. 5, p. 719, 721, 739, 741 ; -- sur l'urgence du projet de loi relatif aux encouragements à accorder aux grandes pèches maritimes, t. 8, p. 725 ; -- sur une de mande d'ajournement du projet de loi relatif au partage des terres vaines et values de la Bretagne, t. 8, p. 778. -- Session extraordinaire, -- Est nommé secrétaire du 1 ^er bureau, t. 9, p. 15. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner le projet de loi augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 33 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi élevant à 1 milliard le chiffre des bons du Trésor, t. 9, p. 52. -- Fait un rapport sur le projet de loi élevant à 1 milliard le chiffre dès bons du Trésor à émettre en vertu de la loi du 21 juillet 1810, t. 9, p. 53. -- Est entendu sur le projet de loi relatif à l'élection des officiers de la gardé nationale t. 9, p. 178.