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5927 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2750 trouvées
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Question n° 0889G posée par M. François Patriat
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 3177 trouvées
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Question n° 1294S posée par Mme Monique de Marco
Remise en cause de l'utilité publique des aménagements ferroviaires du sud de Bordeaux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 1295S posée par M. Raphaël Daubet
Zonage des communes autorisées à majorer la taxe d'habitation applicable aux résidences secondaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1296S posée par M. Philippe Folliot
Moyens données aux chasseurs pour la régulation des gibiers
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 1297S posée par Mme Jocelyne Guidez
Réduction des mesures d'isolement et de contention en psychiatrie
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1298S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées