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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne
Restrictions de circulation pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 07864 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences de la mise en oeuvre du forfait post-stationnement pour les opérateurs de la mobilité partagée
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 04014 posée par M. Yves Détraigne
Libre choix, par les consommateurs, de leur réparateur automobile
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
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Question n° 24706 posée par M. Yves Détraigne
Usage des feux clignotants sur les véhicules automobiles
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 22064 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences du décret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 relatif au régime des matériels de guerre
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne
Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
La question est caduque
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Question n° 26079 posée par M. Yves Détraigne
Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
La question est caduque
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Question n° 15346 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation relative aux véhicules sans permis
La question est caduque
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Question n° 38477 posée par M. Yves Détraigne
Situation des collectionneurs d'automobiles construites avant le 1er janvier 1997
La question est caduque