Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0270S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Évolution du statut des correspondants locaux de presse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 27120 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pérennité et répartition des crédits du plan en faveur des fanfares et orchestres d'harmonie

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 25221 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Développement des défigurations de films par des insertions publicitaires

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 20572 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide des collectivités territoriales aux cinémas

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 19544 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Statut des correspondants de presse

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22660 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Protection du titre d'architecte d'intérieur

    La question est caduque

  2. Question n° 21590 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des cinémas itinérants

    La question est caduque