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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/04/2011
2. Question n° 05537 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Manifestations à caractère historique et culturel

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   18/09/2008
3. Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   05/07/2007
4. Question n° 23319 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Extension de l'exonération de taxe professionnelle aux cinémas d'art et d'essai dépassant 5000 entrées par semaine

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   25/05/2006
5. Question n° 22975 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Situation des graphistes et designers au regard de l'assujettissement à la taxe professionnelle

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   27/04/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 27131 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Application aux musiciens de la loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007

   La question est caduque

   07/06/2007
2. Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

   La question est caduque

   24/03/2005