Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02628 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences des dispositions en vigueur en matière de pré-enseignes pour l'hôtellerie et la restauration en milieu rural

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 01755 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Critères de classement des communes en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  3. Question n° 18945 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Disparités dans l'accès au cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 00538 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des cinémas itinérants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 00614 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éligibilité des intercommunalités à l'ATESAT

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23379 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éligibilité des intercommunalités à l'ATESAT

    La question est caduque

  2. Question n° 21590 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des cinémas itinérants

    La question est caduque