Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0262S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Réglementation applicable aux établissements accueillant des personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01365 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre et du devoir

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01377 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Dérogation pour l'utilisation de machines dangereuses par des élèves handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1246S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Conditions de retour à l'autonomie d'une commune associée

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20851 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Statut des malades mucoviscidosiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11695 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08087 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Statut des malades mucoviscidosiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07608 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Engagements de l'Etat relatifs aux contrats d'emploi solidarité et aux contrats d'emploi consolidé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte