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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 0686S posée par Mme Valérie Létard

   Zonage des médecins généralistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   14/03/2019
2. Question n° 1479S posée par Mme Valérie Létard

   Budget de l'agence nationale de l'habitat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   30/06/2016
3. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

   Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   30/06/2016
4. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015
5. Question n° 1102S posée par Mme Valérie Létard

   Réorganisation des services des douanes du Valenciennois

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/04/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

   Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

   La question a été retirée

   14/04/2011
2. Question n° 1245S posée par Mme Valérie Létard

   Contributions des communes en matière de logement social

   La question a été retirée

   11/01/2002