Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 13337 posée par M. Gérard Longuet

    Exonération du malus écologique pour l'achat d'un véhicule par les associations prenant en charge des personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 04890 posée par M. Gérard Longuet

    Situation des femmes exerçant une profession libérale paramédicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 08705 posée par M. Gérard Longuet

    Difficultés des malades du cancer en matière de droit aux prestations en espèces

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 13619 posée par M. Gérard Longuet

    Transfert de pharmacies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10850 posée par M. Gérard Longuet

    Application de la réglementation relative à la présence d'amiante dans les bâtiments agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 21356 posée par M. Gérard Longuet

    Participation à l'effort de solidarité internationale envers les victimes de la prise d'otages de Beslan

    La question est caduque