Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 13337 posée par M. Gérard Longuet
Exonération du malus écologique pour l'achat d'un véhicule par les associations prenant en charge des personnes âgées
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 24836 posée par M. Gérard Longuet
Exonération de la taxe trimestrielle pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet
Grève SNCF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
-
Question n° 11276 posée par M. Gérard Longuet
Homologations permettant la circulation européennes des remorques routières
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 08600 posée par M. Gérard Longuet
Condition d'âge pour les accompagnateurs en conduite accompagnée
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 15867 posée par M. Gérard Longuet
Difficultés rencontrées par les communes accueillant sur leur territoire des ponts-routes franchissant des lignes ferroviaires ou des canaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.