Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1869G posée par M. Gérard Longuet

    Avenir du corps préfectoral

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0992G posée par M. Gérard Longuet

    Annulation de colloques dans les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0568G posée par M. Gérard Longuet

    Gilets jaunes

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet

    Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 0511G posée par M. Gérard Longuet

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24805 posée par M. Gérard Longuet

    Projet de décret relatif à l'assistance technique des départements aux collectivités rurales

    La question est caduque

  2. Question n° 38780 posée par M. Gérard Longuet

    Mesures de redressement de la situation de la gendarmerie

    La question est caduque

  3. Question n° 36952 posée par M. Gérard Longuet

    Mesure de réparation pour les orphelins de déportés

    La question est caduque