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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 11552 posée par M. Charles Guené

   Délocalisation du transport aérien français

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   01/04/2004
2. Question n° 04711 posée par M. Charles Guené

   Permis de conduire : insuffisance d'examinateurs

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   12/12/2002
3. Question n° 04058 posée par M. Charles Guené

   Modalités de versement de l'APL

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   21/11/2002
4. Question n° 02433 posée par M. Charles Guené

   Notification par les communes des avis de visite des agents du service d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   19/09/2002
5. Question n° 01682 posée par M. Charles Guené

   Permis de conduire : insuffisance d'examinateurs

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   01/08/2002

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 39368 posée par M. Charles Guené

   Conséquences pour les collectivités locales du plan de modernisation de l'ingénierie publique

   La question est caduque

   04/04/2002