Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido
Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
-
Question n° 01429 posée par M. Bruno Sido
Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
-
Question n° 24809 posée par M. Bruno Sido
Avenir du secteur de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 19147 posée par M. Bruno Sido
Reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 18538 posée par M. Bruno Sido
Avenir du secteur de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27581 posée par M. Bruno Sido
Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes
La question est caduque
-
Question n° 24942 posée par M. Bruno Sido
Enquête sur le niveau de pratique clinique de diplômés en odontologie
La question est caduque
-
Question n° 24776 posée par M. Bruno Sido
Diffusion des drogues dans les prisons
La question est caduque
-
Question n° 22072 posée par M. Bruno Sido
Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
La question est caduque