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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 21554 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Garantie et développement du très haut débit dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/12/2011
2. Question n° 18020 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/04/2011
3. Question n° 16788 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Maintien des aides à l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   13/01/2011
4. Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/12/2008
5. Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Insecticide Cruiser

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/02/2008

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 01535 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Dispositions prises pour retrouver les porcs contaminés par l'hormone MPA

   La question est caduque

   01/08/2002
2. Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza

   La question est caduque

   17/01/2002