Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 18360 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/04/2011
Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2011
Question n° 15286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Question n° 14289 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

10/12/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12408 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

La question est caduque

03/06/2004
Question n° 09989 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

La question est caduque

20/11/2003
Question n° 09318 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Application du principe d'attention pour les antennes relais de téléphonie mobile

La question est caduque

09/10/2003
Question n° 07974 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Dégradation de la prise en charge des femmes enceintes

La question est caduque

12/06/2003