Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 03255 posée par M. Bruno Retailleau

    Instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 09614 posée par M. Bruno Retailleau

    Nouvelle contribution de vie étudiante et de campus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

    Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau

    Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers

    La question est caduque

  2. Question n° 17790 posée par M. Bruno Retailleau

    Bacheliers sans affectation

    La question est caduque

  3. Question n° 23487 posée par M. Bruno Retailleau

    Candidature au CAPES par voie interne

    La question est caduque