Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau

    Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 02692 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 23905 posée par M. Bruno Retailleau

    Tarif postaux pour la distribution de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 22906 posée par M. Bruno Retailleau

    Moyens alloués aux radios associatives locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 19567 posée par M. Bruno Retailleau

    Modification des règles applicables à Radio France en matière d'accès à la publicité locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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