Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

Projet de quartier Charenton-Bercy

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

09/02/2023
Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/01/2021
Question n° 08467 posée par M. Christian Cambon

Réalisation des lignes 15 Sud et 15 Est du Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

17/01/2019
Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Question n° 02974 posée par M. Christian Cambon

Inondations en Île-de-France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19514 posée par M. Christian Cambon

Accélération de la désertification médicale

La question est caduque

10/12/2020
Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

16/04/2015
Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

30/01/2014
Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon

Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

La question a été retirée

13/04/2006