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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

1. Question n° 0610S posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution aux composés perfluorés en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   13/04/2023
2. Question n° 22256 posée par Mme Patricia Schillinger

   Augmentations des tarifs d'autoroute

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   09/02/2012
3. Question n° 21382 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution des eaux et élevage dans le Haut-Rhin

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/12/2011
4. Question n° 21023 posée par Mme Patricia Schillinger

   Traces d'iode radioactif en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/11/2011
5. Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

   Prolifération de pylônes relais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   14/04/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

   Industrie du recyclage des papiers en France

   La question est caduque

   22/12/2011
2. Question n° 20087 posée par Mme Patricia Schillinger

   Évaluation environnementale des PLU des communes concernées par un site Natura 2000

   La question est caduque

   22/09/2011
3. Question n° 13590 posée par Mme Patricia Schillinger

   Dysfonctionnements du réseau électrique français

   La question est caduque

   27/05/2010