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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 15080 posée par Mme Patricia Schillinger

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/09/2010
2. Question n° 14451 posée par Mme Patricia Schillinger

   Revalorisation de l'aide au poste attribuée aux entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   15/07/2010
3. Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger

   Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   17/09/2009
4. Question n° 04934 posée par Mme Patricia Schillinger

   Situation de l'entreprise adaptée Les Papillons Blancs du Haut-Rhin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   26/06/2008
5. Question n° 24709 posée par Mme Patricia Schillinger

   Obligation des travaux d'isolation

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   12/10/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26305 posée par Mme Patricia Schillinger

   Détecteurs autonomes avertisseurs de fumée (DAAF)

   La question est caduque

   22/02/2007
2. Question n° 23861 posée par Mme Patricia Schillinger

   Hébergement des populations précaires

   La question est caduque

   06/07/2006
3. Question n° 22436 posée par Mme Patricia Schillinger

   Hausse des prix de l'immobilier

   La question est caduque

   30/03/2006
4. Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger

   Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance

   La question est caduque

   17/03/2005
5. Question n° 15356 posée par Mme Patricia Schillinger

   Demandeurs d'emploi et frais de poste

   La question est caduque

   30/12/2004