Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 27126 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Proposition de partenariat avec le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques pour les écoles maternelles, élémentaires et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 00206 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Statut des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 00074 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 17277 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22906 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Statut des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 26520 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enfants intellectuellement précoces

    La question est caduque