Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0988S posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir de l'hôpital René-Muret de Sevran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11000 posée par Mme Éliane Assassi

    Mise en place d'une démocratie sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi

    Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran

    La question a été retirée

  3. Question n° 05016 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du centre hospitalier universitaire APHP Avicenne

    La question est caduque

  4. Question n° 00482 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  5. Question n° 23801 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses