Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16088 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 0637S posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de dépistage du cancer du sein

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 10033 posée par Mme Catherine Dumas

    Accès au numéro national d'information sur la grippe H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 10037 posée par Mme Catherine Dumas

    Procédure de renouvellement des ordonnances de soins infirmiers pour les affections de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 09623 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09636 posée par Mme Catherine Dumas

    Prise en charge des crèmes solaires de haute protection en faveur des patients atteints de porphyries cutanées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.