Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 10755 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des veuves d'anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 10424 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tarifs spéciaux de train pour les pensionnés militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 24739 posée par M. Antoine Lefèvre

    Octroi des périodes de campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 16920 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 16921 posée par M. Antoine Lefèvre

    Carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00049 posée par M. Antoine Lefèvre

    Drap mortuaire tricolore

    La question est caduque

  2. Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre

    Drap mortuaire tricolore

    La question est caduque