Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21370 posée par M. Antoine Lefèvre

    Délais de traitement administratif des dossiers au sein du ministère

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 14515 posée par M. Antoine Lefèvre

    Création d'associations professionelles nationales au sein des armées

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 00050 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 23223 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attribution de la médaille militaire

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 17593 posée par M. Antoine Lefèvre

    Anciens combattants de l'Armée d'Afrique 39/45

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre

    Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  2. Question n° 23319 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas

    La question est caduque

  3. Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre

    Drap mortuaire tricolore

    La question est caduque