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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 1864S posée par M. Antoine Lefèvre
Fichier des personnes enterrées sous X
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion
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Question n° 19126 posée par M. Antoine Lefèvre
Sécurité des pharmaciens
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 09661 posée par M. Antoine Lefèvre
Agence de gestion et de développement informatique
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 09446 posée par M. Antoine Lefèvre
Manque d'inspecteurs pour le permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 08171 posée par M. Antoine Lefèvre
Détention d'armes par des collectionneurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 28369 posée par M. Antoine Lefèvre
Quotas de débits de boisson licences IV autorisés par commune
La question est caduque
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Question n° 27550 posée par M. Antoine Lefèvre
Allongement des délais de production des pièces d'identité
La question est caduque
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Question n° 20340 posée par M. Antoine Lefèvre
Fichier des personnes enterrées sous X
La question a été transformée.
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Question n° 18368 posée par M. Antoine Lefèvre
Licence III occasionnelle et lutte contre l'abus d'alcool
La question est caduque
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Question n° 10575 posée par M. Antoine Lefèvre
Fichier des personnes enterrées sous X
La question est caduque