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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 15367 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Coefficient stabilisateur appliqué aux soutiens à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14082 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des buralistes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11898 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Application du contrat d'objectifs et de performance de l'Office national des forêts dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06629 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Répartition régionale des créations de postes à Pôle emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 12905 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Application de la politique de lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09542 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04560 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des équipementiers automobiles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21099 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan de la création de l'unité territoriale de la DIRECCTE de la Creuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20536 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Développement de l'économie numérique et financement des infrastructures
La question est caduque
Pertinence