Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 21081 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation du groupement d'établissements du Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 10442 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Financement des activités de plein air et d'accueil des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 05076 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Dispositif de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 03490 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  5. Question n° 19586 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation juridique de l'accueil collectif des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des ERS

    La question est caduque

  2. Question n° 23347 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des centres de vacances

    La question est caduque