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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19586 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation juridique de l'accueil collectif des mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 17592 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Composition du conseil d'école quand la compétence « école » est exercée par un EPCI
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 15700 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prorogation du plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 14229 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des classes à projet artistique et culturel dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23347 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des centres de vacances
La question est caduque