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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07663 posée par M. Daniel Laurent
Rôle de conseil de la mutualité sociale agricole et décrets d'application sur les retraites
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 12814 posée par M. Daniel Laurent
Restauration collective et menus végétariens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15853 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des sections bi-langue et européenne au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14012 posée par M. Daniel Laurent
Plan pour les maladies neurodégénératives
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14020 posée par M. Daniel Laurent
Branche de l'aide à domicile et revalorisation salariale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21254 posée par M. Daniel Laurent
Difficultés de mise en oeuvre de la réforme des collèges pour la rentrée 2016
La question est caduque
Pertinence