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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23434 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance de la profession des infirmiers anesthésistes comme auxiliaires médicaux en pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 21862 posée par M. Daniel Laurent

    Demande de reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 20743 posée par M. Daniel Laurent

    Dates des jurys du diplôme d'État d'infirmier dans la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 20801 posée par M. Daniel Laurent

    Statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 14857 posée par M. Daniel Laurent

    Profession des infirmiers et projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21970 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour de comptes concernant la formation initiale de la profession infirmière

    La question est caduque

  2. Question n° 18823 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des infirmiers diplômés d'État

    La question est caduque