Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09267 posée par M. Alain Chatillon

    Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprises artisanales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 17467 posée par M. Alain Chatillon

    Situation de la filière du massage « bien-être »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 15437 posée par M. Alain Chatillon

    Fonds social européen et insertion par l'économie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 02537 posée par M. Alain Chatillon

    Reconduction du crédit d'impôt accordé aux agriculteurs ayant recours au service de remplacement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0027C posée par M. Alain Chatillon

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24401 posée par M. Alain Chatillon

    Poussière de bois

    La question est caduque

  2. Question n° 19167 posée par M. Alain Chatillon

    Poussière de bois

    La question est caduque