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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 06643 posée par M. Marc Daunis
Écoles préparatoires aux IFSI
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 10075 posée par M. Marc Daunis
Droit de grève et continuité du service public au sein des écoles
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 10107 posée par M. Marc Daunis
Régime indemnitaire des agents contractuels de droit public du centre international de Valbonne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis
Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07741 posée par M. Marc Daunis
Adéquation du statut des personnels enseignants au nouveau temps d'activité périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23346 posée par M. Marc Daunis
Enseignement de l'histoire et de la géographie
La question est caduque
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Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis
Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale
La question est caduque
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Question n° 22546 posée par M. Marc Daunis
Mise en oeuvre de la réforme des Greta
La question est caduque
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Question n° 21037 posée par M. Marc Daunis
Circulaire du 31 mai 2011 relative à la maîtrise de l'immigration professionnelle
La question est caduque
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Question n° 19426 posée par M. Marc Daunis
Difficultés des CFA et des GRETA résultant de l'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984
La question est caduque