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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 06643 posée par M. Marc Daunis
Écoles préparatoires aux IFSI
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 03282 posée par M. Marc Daunis
Devenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Question n° 17417 posée par M. Marc Daunis
Abandon progressif de la prise en charge de l'arthrose par l'assurance maladie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 15112 posée par M. Marc Daunis
Revalorisation du niveau statutaire et salarial des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 15114 posée par M. Marc Daunis
Ratification de l'ordonnance du 26 septembre 2014 retardant l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis
Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21590 posée par M. Marc Daunis
Situation inquiétante des personnes en situation de handicap employant une aide
La question est caduque
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Question n° 22941 posée par M. Marc Daunis
Automatisation de la procédure d'attribution du tarif de première nécessité
La question est caduque
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Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis
Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale
La question est caduque
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Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis
Formation des ostéopathes
La question est caduque