Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 22172 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 21303 posée par M. Marc Daunis

    Augmentation de la taxe sur les mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 18667 posée par M. Marc Daunis

    Menaces pesant sur les accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 18590 posée par M. Marc Daunis

    Emplois d'aide administrative à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 18591 posée par M. Marc Daunis

    Relations financières entre pouvoirs publics et monde associatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23346 posée par M. Marc Daunis

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    La question est caduque

  2. Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 22546 posée par M. Marc Daunis

    Mise en oeuvre de la réforme des Greta

    La question est caduque

  4. Question n° 19426 posée par M. Marc Daunis

    Difficultés des CFA et des GRETA résultant de l'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

    La question est caduque