Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 22158 posée par M. Jean-Luc Fichet

Inquiétudes autour de l'évolution de la filière vétérinaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Question n° 13635 posée par M. Jean-Luc Fichet

Conséquences des pesticide sur l'apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/12/2019
Question n° 07309 posée par M. Jean-Luc Fichet

Dispositif d'aide exceptionnelle aux apiculteurs bretons

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2018
Question n° 03242 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de la pêche du bar

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/02/2018
Question n° 0362G posée par M. Jean-Luc Fichet

Agroalimentaire en Bretagne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/06/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20730 posée par M. Jean-Luc Fichet

Dispositif d'aides à l'acquisition de matériel de récolte agricole pour les plantes riches en protéines

La question est caduque

11/02/2021
Question n° 09662 posée par M. Jean-Luc Fichet

Possibilité pour les coopératives agricoles de bénéficier du CICE

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2013
Question n° 23178 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prévention des épidémies de rhinopneumonie nerveuse dans les structures accueillant des chevaux

La question est caduque

29/03/2012
Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet

Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates

La question est caduque

22/09/2011
Question n° 0595S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de l'ostréiculture

La question a été retirée

02/07/2009