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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 08658 posée par M. Philippe Paul
Absence de réponse à des questions écrites
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 08464 posée par M. Philippe Paul
Avenir de la filière pêche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 07717 posée par M. Philippe Paul
Cumul d'une pension de retraite anticipée et d'une pension d'invalidité accident ou professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul
Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 05086 posée par M. Philippe Paul
Régime de sécurité sociale des marins et indemnité permanente partielle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 11434 posée par M. Philippe Paul
Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 11435 posée par M. Philippe Paul
Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle
La question a été retirée
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Question n° 09435 posée par M. Philippe Paul
Difficultés de la filière avicole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09463 posée par M. Philippe Paul
Recul de la production agricole en Bretagne
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09340 posée par M. Philippe Paul
Avenir de l'agriculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire