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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02464 posée par M. Philippe Paul
Prise en considération de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 23297 posée par M. Philippe Paul
Absence de réponse à des questions écrites
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 20514 posée par M. Philippe Paul
Accès des foyers finistériens à un Internet à « bon haut débit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 20515 posée par M. Philippe Paul
Déploiement de la fibre optique dans le Finistère
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 20516 posée par M. Philippe Paul
Mise en oeuvre du dispositif dit de couverture ciblée dans le Finistère
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09840 posée par M. Philippe Paul
Entretien des réseaux aériens de télécommunication
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 19869 posée par M. Philippe Paul
Démarchage téléphonique abusif
La question est caduque
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Question n° 05907 posée par M. Philippe Paul
Pertes fiscales dues au commerce électronique
La question est caduque