Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 09292 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 18877 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Journée unique du souvenir

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 17572 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inscription sur les colonnes du monument du quai Branly des victimes civiles de la manifestation du 26 mars 1962 de la rue d'Isly à Alger

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  4. Question n° 06490 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Changement de la date de la journée nationale du Souvenir et du recueillement pour la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants