Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0471G posée par M. François Patriat

Plan pour la petite enfance

Réponse du Première ministre

15/06/2023
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Question n° 1222G posée par M. François Patriat

Mesures économiques annoncées par le Gouvernement, notamment en faveur des indépendants

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Question n° 0768G posée par M. François Patriat

Lutte contre le chômage

Réponse du Premier ministre

08/05/2019
Question n° 0505G posée par M. François Patriat

Tarifs des mutuelles complémentaires santé

Réponse du Premier ministre

26/10/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05579 posée par M. François Patriat

Étendre le principe de neutralité religieuse à l'ensemble des personnels des établissements d'accueil de la petite enfance et des personnes âgées

La question est caduque

28/03/2013
Question n° 08530 posée par M. François Patriat

Mise en oeuvre du revenu de solidarité active

La question est caduque

30/04/2009
Question n° 08545 posée par M. François Patriat

Conditions de vie et prise en charge des personnes handicapées

La question est caduque

30/04/2009