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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15753 posée par M. Alain Houpert
Formation et revendications des masseurs et kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 15565 posée par M. Alain Houpert
Inquiétudes de la fédération de l'hospitalisation privée de Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert
Amendement au projet de loi santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15720 posée par M. Alain Houpert
Projet de loi relatif à la santé et droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence