Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 10296 posée par M. Georges Patient

Situation des douanes en Guyane

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09930 posée par M. Georges Patient

Lutte contre les zones blanches en Guyane

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

11/04/2019
Pertinence
Question n° 21234 posée par M. Georges Patient

Disparition de la mission foncière de Saint-Laurent-du-Maroni

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/04/2016
Pertinence
Question n° 1392S posée par M. Georges Patient

Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

25/02/2016
Pertinence
Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

Montée de l'insécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/11/2015
Pertinence